Déposée par voie électronique le 17 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUPERPROD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PAF LE CHIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-52 du 24 décembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUPERPROD domicilié(e) 14 Boulevard Edgar Quinet - 75014 - Paris - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARRUT Avocats, M. REYNAUD Henri Michel domicilié(e) 20 Avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque PAF LE CHIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3691794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUPERPROD, SAS - 14 Boulevard Edgar Quinet - 75014 - Paris - France
SARRUT Avocats, M. REYNAUD Henri Michel - 20 Avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Inscription le 7 juin 2010 - Renonciation partielle n°525212 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07
Inscription le 15 novembre 2011 - Changement de nom, de dénomination n°562087 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-15
Inscription le 8 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°725444 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-08
Renouvellement avec limitation le 13 novembre 2019 n°2730459 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-11-13
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés);
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs.
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